Conditions Générales

P

Propriété intellectuelle

Novus Market® est une marque déposée de Novus Diffusion SA. Les produits, dessins, modèles, textes et les photos sont la propriété de leurs auteurs et de la société Novus Diffusion SA Novus Diffusion SA n’accorde aucun droit de reproduction, copie, mirroring, même partiel au lecteur autre que ce que le code de la propriété intellectuelle autorise (article L 122-5 2ème et 3ème alinéa).

En conséquence, toute représentation ou reproduction intégrale, ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause, est illicite (article L 122-4).

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

C

Conditions d’utilisation

Votre accès à ce site et son utilisation sont soumis aux conditions suivantes, et doivent s’effectuer dans le respect des lois en vigueur. En accédant à ce site et en le parcourant, vous en acceptez toutes les conditions. La société Novus SA s’efforce d’assurer l’exactitude et de maintenir une mise à jour constante des informations diffusées sur ce site. Elle se réserve le droit de corriger ou modifier son contenu, à tout moment et sans préavis. Pour autant elle ne peut garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations et des liens hypertextes proposés sur ce site.

Les informations contenues dans ce site (fiche technique, fiche article, illustrations, images ou tous autres éléments) ne sont pas contractuelles.

Vous utilisez et parcourez ce site sous votre responsabilité exclusive. Ni Novus Diffusion SA ni aucun tiers impliqué dans la création, la production ou la mise en oeuvre de ce site ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs, indirects, accidentels, consécutifs ou autres qui résulteraient de votre accès à ce site ou de son utilisation, y compris, et sans restriction, les pertes d’exploitation, les pertes de données ou l’interruption d’activités.

De même, Novus Diffusion SA ne pourra pas être tenue pour responsable des dommages ou des virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre matériel, ni des pertes ou des altérations de données suite à votre accès à ce site ou aux téléchargements réalisés sur ce site. En aucun cas la responsabilité globale de Novus Diffusion SA quel qu’en soit le fondement, ne pourra dépasser le montant que vous aurez versé pour accéder à ce site.